Aucun produit
Produit ajouté au panier avec succès
Il y a 0 produits dans votre panier. Il y a 1 produit dans votre panier.
Meilleures ventes
-
Adhésion 1 an - CA inférieur ou égal à 150000 €
Adhésion à PREMIER'ACTE pour les structures avec CA inférieur ou égal à...
100,00 € -
Adhésion 1 an - CA supérieur à 150000 €
Adhésion à PREMIER'ACTE pour les structures avec CA supérieur à 150 000 €
200,00 € -
Le Contrat de Cession de droits de représentation - Modèle commenté -
Le contrat de cession de droits de représentation, que l’on peut...
5,00 € -
-
L'emploi d'enfant dans le spectacle vivant
Les conditions d’emploi des enfants dans le spectacle sont...
3,00 € -
Adhésion 1 an - Fédérations d'association, syndicats professionnels
Adhésion à PREMIER'ACTE pour les Fédérations d'association, syndicats...
800,00 € -
-
Convention Collective Nationale des Entreprises Artistiques et Culturelles
Convention collective nationale des entreprises artistiques et...
6,00 € -
Contrat de cession de droits de représentation
Ce modèle forme une base pour vous aider dans la...
3,00 € -
Rechercher "coréalisation" 3 résultats ont été trouvés.
-
Le contrat de Coréalisation
Par coréalisation, l'organisateur de spectacle vise à minimiser les risques d'exploitation en garantissant au Producteur un "prix plancher". Les principes liés au contrat de cession se retrouvent dans la coréalisation. Ainsi, la plus grande vigilance s'impose en matière de responsabilité du Producteur quant au respect de ses obligations d'employeur des...
5,00 € -
Contrat de coréalisation
Ce modèle forme une base pour vous aider dans la présentation de vos contrats.L'évolution des textes et de la jurisprudence requièrent la plus grande vigilance. Premier'Acte décline toute responsabilité concernant les informations fournies et les modifications que vous aurez pu y apporter.
3,00 € -
Contrat d'engagement à Durée Déterminée,...
Ce modèle forme une base pour vous aider dans la présentation de vos contrats.L'évolution des textes et de la jurisprudence requièrent la plus grande vigilance. Premier'Acte décline toute responsabilité concernant les informations fournies et les modifications que vous aurez pu y apporter.
3,00 €
